NOS PRODUITS

MENTIONS LÉGALES

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

GESTION ÉDITORIALE

La gestion éditoriale du site ainsi que la direction de la publication sont assurées par :
Identification : ECO FERMETURES 
Siège social : 81 Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne
Direction de la publication : ECO FERMETURES 
Responsable de la rédaction : ECO FERMETURES
 
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).
 
DROIT D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation francaise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. 
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. 
Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.
 
EXACTITUDE DE L'INFORMATION

Nous mettons tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité sur son site. 
Cependant, nous ne garantissons pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur notre site.
 
LIENS HYPERTEXTES VERS D'AUTRES SITES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de La Société qui pourra être révoquée à tout moment. La Société décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
 
COOKIES

En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, La Société utilise des cookies à des fins d'identifications personnelles.
Ces cookies resteront stockés dans l'ordinateur de l'internaute pendant cinq ans (5 ans), à moins que l'internaute ne les supprime.
Tout internaute a la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglets : confidentialité, sachant que l'utilisation du Site pourra s'en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
 
MISE EN PLACE DES COOKIES

Il est précisé que des cookies pourront être implantés sur l'ordinateur de l'utilisateur lors de la navigation sur ce site Internet. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l'utilisateur et permet une reconnexion sur le présent site plus facile et évite de remplir certains éléments préalablement demandés.
Votre configuration Internet vous permet de refuser l'enregistrement de ces cookies.
Notre société se réserve le droit d'implanter des cookies sur l'ordinateur des visiteurs de son site Internet.
Un cookie ne nous permet pas d'identifier les visiteurs. 
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation des visiteurs sur le site Internet (les pages consultées, la mémorisation d'actions, la localisation, etc.) utilisé dans le cadre de traitement statistique.
Le visiteur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur. 
Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu « Aide » de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies.
Si vous n'autorisez pas le stockage des cookies, certaines fonctionnalités et pages ne se comporteront pas correctement.
Pour supprimer un cookie présent sur votre ordinateur, suivez les instructions de l'aide en ligne de votre navigateur internet.
Pour en savoir plus sur les cookies et leur gestion, visitez http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/ ou cliquez sur l'option «Aide» du menu de votre navigateur.
 
RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ

Dans les conditions autorisées par la loi, La Société n'encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la Société Eco Fermetures pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
 
DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions française sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.
 
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

WebSites Solutions : Conception graphique et création de site Internet